Print
PDF

Mentions légales

Mentions légales

Association Résid’Oise © 2012

Association loi 1901
1 bis avenue de la République
60000 Beauvais
Tél. : 03 44 45 23 07

SIRET 31021419200307
APE 9499Z

Mentions juridiques :

Pour des motifs juridiques, nous nous démarquons expressément des liens et renvois vers d'autres offres sur Internet et de leurs contenus.

Nous déclinons toute responsabilité pour les pages auxquelles nous pouvons éventuellement renvoyer.

Les produits et/ou les désignations de produits évoqués sur nos pages sont en général des marques déposées et, en tant que tells, sont régis par les dispositions légales correspondantes.

La mention non explicite de ces marques ne permet pas non plus de conclure à une libre disponiblité.

Droit d'auteur :

Tous les droits d'auteur, de copyright et les autres droits pour tous les textes, photos et graphiques sont réservés, sauf indication contraire, à l’association Résid’Oise.

Toute transformation d'images, de graphiques, de textes ou de citations de textes contenus dans cette offre sans accord ni contrat est interdite et constitue une violation des droits au titre de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation d'images, de graphiques, de textes contenus dans cette offre sur un site Internet ou dans toute publication de quelque nature que ce soit (sur supports de stockage numériques ou analogiques, sur Internet ou sur des ouvrages imprimés - toute réimpression, toute publication ou reproduction en ligne ou sur d'autres médias, même de façon partielle) n'est autorisée qu'avec l'autorisation écrite de l’association Résid’Oise.

Exclusion de responsabilité :

Nous n'acceptons aucunes offres, sous quelque forme que se soit, susceptibles de violer les règlementations légales ; nous ne pouvons apporter de garantie, en raison de la rapidité et de la diversité de l'Internet, que les liens et renvois référencés ne puissent le cas échéant renvoyer à des contenus qui constituent une violation des réglementations légales, même si nous nous efforçons d'exclure de telles offres ou de tels liens et renvois.

Protection des données :

Résid’Oise se réjouit de votre visite sur ce site Internet ainsi que de l'intérêt que vous portez à notre association et à nos prestations.

La protection de vos données privées nous tient à cœur et nous voulons que vous vous sentiez bien sur notre site.

En pénétrant sur le site Résid’Oise ou en l'utilisant, vous déclarez accepter nos conditions d'utilisation. Données personnelles Dans certaines situations, par exemple pour la commande d'imprimés, nous avons besoin de vos données personnelles afin de pouvoir traiter correctement votre demande.

Libre à vous remplir ces formulaires ou non.

Résid’Oise s'engage à traiter ces données en toute confidentialité et à ne pas les transmettre à des tiers.

Il va de soi que nous utiliserons vos données avec la responsabilité qui s'impose, dans le respect des prescriptions nationales et internationales en matière de protection des données.

Sécurité :

L’association Résid’Oise est consciente de l'importance que revêt la sécurité des données gérées.

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de garantir les standards de sécurité les plus élevés.

Ces mesures de sécurité sont actualisées en permanence en fonction des nouveaux développements technologiques.

Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel.

Les caractéristiques des biens sont données sous réserve d'erreurs.

Loi applicable :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France.

Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de Amiens pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.

Le site www.residoise.fr est édité par :

Idée Claire Communication

RCS Beauvais 508975331
APE 7021Z

Bâtiment PEPS' - 2, rue Konrad Adenauer - 60000 Beauvais
Tél. : 03 66 72 13 88 - Fax : 03 44 09 91 23
Web : <a href=http://www.ideeclaire.fr>http://www.ideeclaire.fr</a>

Le site www.residoise.fr est hébergé par :

Azertaf

RCS Beauvais 508975331
APE 7021Z

Bâtiment PEPS' - 2, rue Konrad Adenauer - 60000 Beauvais
Tél. : 09 53 59 12 34 - Fax : 09 58 59 12 34
Web : <a href=http://www.azertaf.com>http://www.azertaf.com</a>

Photo non contractuelle - Fotolia